Manuel du propriétaire

Veuillez lire attentivement les conditions ci-dessous. Vous êtes uniquement autorisé(-e) à utiliser un manuel du propriétaire (« Manuel du propriétaire ») pour le(s) produit(s) (« Produit(s) ») Suzuki que si vous avez lu et accepté les conditions suivantes (« Conditions d’utilisation »).

Conditions d’utilisation

1. Champ d’application
Les présentes Conditions d’utilisation s’appliquent à toutes vos utilisations du Manuel du propriétaire. Lorsque vous cliquez sur le bouton « voir PDF », vous acceptez automatiquement les présentes Conditions d’utilisation. Nous pouvons à tout moment modifier les présentes Conditions d’utilisation, à notre seule discrétion et sans préavis.

2. Étendue de la mise à disposition
Nous pouvons à tout moment arrêter, suspendre ou modifier nos services en rapport avec la mise à disposition des Manuels du propriétaire, à notre seule discrétion et sans préavis.
De temps à autre, une révision ou une modification du contenu d’un Manuel du propriétaire peut être effectuée sans raison ni préavis, afin de refléter tout changement de spécification du produit concerné. Particulièrement lorsque vous utilisez le produit, nous vous prions de bien vouloir lire attentivement le Manuel du propriétaire, ainsi que tout matériel complémentaire ou tout répertoire d’erreurs y relatif, joints au produit.

3. Interdiction
Il vous est interdit d’utiliser un Manuel du propriétaire de l’une des manières citées ci-après :
toute utilisation susceptible d’entrer en conflit avec les présentes Conditions d’utilisation ;
toute pratique susceptible d’enfreindre les lois et/ou les prescriptions applicables ;
toute utilisation susceptible de calomnier, de dénigrer ou de diffamer des tiers, des produits et/ou nous-mêmes ;
toute utilisation dans le but de vendre ou de publier un Manuel du propriétaire ou de fournir des services liés à un Manuel du propriétaire à des tiers ;
la copie, l’édition, la publication ou la vente de Manuels du propriétaire sans notre consentement écrit préalable, sauf dans les cas autorisés par les lois ou par les prescriptions applicables ; ou
toute autre manière que nous considérons raisonnablement inappropriée.

4. Droit en matière de propriété industrielle
Tous les droits d’auteur, les droits en matière de propriété industrielle ainsi que tous les autres droits relatifs à un Manuel du propriétaire appartiennent exclusivement à nous, SUZUKI MOTOR CORPORATION ou au(x) fabricant(s) des produits. L’utilisation d’un manuel du propriétaire conformément aux présentes Conditions d’utilisation ne doit en aucun cas être interprétée comme l’octroi d’une licence d’utilisation des présents droits d’auteur, des droits en matière de propriété industrielle ou de tout autre droit, à l’exception des utilisations autorisées par les présentes Conditions d’utilisation.
Si un litige survient entre vous et un tiers à la suite d’une utilisation en rapport avec un Manuel du propriétaire, vous serez seul responsable de la résolution de ce litige et vous devrez nous, SUZUKI MOTOR CORPORATION, indemniser et tenir ses succursales et entreprises affiliées, ses fabricants, ses distributeurs et ses revendeurs/agents de produits à couvert de tous les coûts, dommages et dépenses (y compris les frais de justice, les honoraires d’avocats et d’experts) découlant dudit litige.

5. Exclusion de responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité comme suit :
si les Manuels du propriétaire de nos produits ne sont pas tous disponibles sur ce site internet ;
si les éléments complémentaires d’un Manuel du propriétaire, ses répertoires d’erreurs et ses instructions d’utilisation concernant la navigation, l’audio [et ses équipements] ou d’autres services relatifs aux produits ne sont pas disponibles sur ce site internet ;
pour le contenu des Manuels du propriétaire basé sur les lois et prescriptions applicables lors de la première commercialisation des produits en relation avec ces Manuels du propriétaire, de sorte que le contenu des Manuels du propriétaire peut ne pas être conforme aux dernières lois et prescriptions ; et pour tout dommage, coût ou frais encouru par vous ou par un tiers en relation avec l’utilisation ou la non-disponibilité des Manuels du propriétaire.

6. Clause salvatrice
Chacune des parties des présentes Conditions d’utilisation est séparable des présentes Conditions d’utilisation ; toute partie illégale ou nulle et non valide des présentes Conditions d’utilisation n’affectera pas les autres parties des présentes Conditions d’utilisation.

7. Droit applicable, lieu de juridiction
Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par le droit suisse, à l’exclusion des dispositions relatives à la solution des conflits de lois cantonales. Toute action en justice ou autre procédure entre vous et nous en rapport avec ces Conditions d’utilisation et/ou avec l’utilisation des Manuels du propriétaire sera portée devant le tribunal compétent (tribunal de Safenwil) et vous consentez expressément, inconditionnellement et irrévocablement à la compétence exclusive de ce tribunal.